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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (ECTEI
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ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE
ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (ECTEI) société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94547348
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014

Présentation de la marque ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE

Déposée le 1 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (ECTEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (ECTEI domicilié(e) 53 rue de Grenelle,75007 PARIS (dossier no 2269612) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 023 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2269612) - 75008 - France.

La marque ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE est expirée depuis le 1 décembre 2014.

ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (ECTEI a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ECE , INSTITUT PARIS EIFFEL , IM PARIS EIFFEL , ECTEI – ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ECTEI UNE ECOLE DU GROUPE ECE , ECE PARIS ECOLE D'INGENIEURS , ECE PARIS ECOLE D INGENIEURS , ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIE GROUPE ECE E.C.T.E.I. , IT PARIS EIFFEL


ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (ECTEI) société anonyme à conseil d'administration - 53 rue de Grenelle,75007 PARIS (dossier no 2269612) - 75007 - France - SIREN 383023272


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2269612) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2004 n°2269612 - Publication au BOPI 2004-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477830 - Publication au BOPI 2008-07-22

Inscription le 22 juillet 2008 - Résiliation de licence n°477829 - Publication au BOPI 2008-07-22

Inscription le 28 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°393566 - Publication au BOPI 2004-05-28

Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185082 - Publication au BOPI 1995-05-11

Inscription le 28 mai 2004 - Changement d'adresse n°393567 - Publication au BOPI 2004-05-28

Inscription le 28 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393568 - Publication au BOPI 2004-05-28

Inscription le 10 mars 1995 - Transmission de propriété n°183004 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 18 avril 2006 - Concession de licence n°432241 - Publication au BOPI 2006-04-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Education - Formation - Divertissement Activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences congrès.Organisation à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.